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31991R2904R(01)
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Rectificatif au règlement (CEE) n 2904/91 de la Commission, du 27 septembre 1991, instituant un droit antidumping provisoire sur les importations de certains fils de polyesters (fibres synthétiques ou artificielles discontinues) originaires de T'ai-wan, d'Indonésie, d'Inde, de la république populaire de Chine et de Turquie et clôturant la procédure antidumping en ce qui concerne les importations de ces mêmes fils originaires de la république de C 1991年9月27日第2904/91号委员会条例(EEC)勘误表 该条例对原产于台湾、印度尼西亚、印度、中华人民共和国和土耳其的某些进口聚酯纱线(人造短纤维)征收临时反倾销税 并终止对原产于中华人民共和国的进口此类纱线的反倾销程序
发布日期: 1991-11-20
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归口单位: European Commission
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